Gestion de la paie Maroc: CNSS — Comment procéder pour déclarer les salaires de vos salariés? Fonctionnement de la caisse CIMR: Obtention du permis d’habiter ou du certificat administratif Obtention du titre foncier Pour un terrain appartenant à l’Etat Pour un terrain appartenant à un particulier Obtention d’un permis de construire Obtention du permis de construire Obtention d’un certificat de propriété foncière Obtention de la compulsion Obtention de l’attestation de recasement. Durée La durée totale est estimée en aditionnant le temps passé 1 dans les files d’attentes, 2 au guichet et 3 entre les étapes. Deux modes de règlement, sont disponibles:

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Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 34.38 MBytes

Le télé-règlement, moyen de règlement électronique qui vous permet de payer vos cotisations cnes internet. Le télé-paiement est une solution technique qui vous permet de payer vos cotisations via Internet grâce à un système à la fois simple et hautement sécurisé. Les taux à appliquer lors du calcul de vos cotisations, sont déterminés par la loi. Pour pouvoir profiter des avantages offerts par les nouvelles technologies, la CNSS a mis en place un portail Internet pour la déclaration csns les paiements des cotisations sociales. Un retard dans la prise en charge de vos déclarations de salaires et Un retard dans le versement des prestations CNSS auxquelles vos salariés peuvent prétendre. Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: Cnsz des salaires faible par rapport à la croissance de la productivité dans les pays à revenu élevé.

Deux modes de règlement, sont disponibles:.

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Les employeurs sont tenu par conséquent de: Pour pouvoir profiter des avantages offerts par les nouvelles technologies, la CNSS a mis en place un portail Internet pour la déclaration et les paiements des cotisations sociales.

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Commentaires sur les conditions. Instructions générales à respecter Sachez que vous devez: Les taux à appliquer lors du calcul de vos cotisations, sont déterminés par la loi.

Aperçu et impression

Commentaires sur les bases légales. Sachez également que si votre salarié est de nationalité étrangère au regard de la législation marocaine de sécurité sociale, deux cas se posent:.

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Lorsque vous effectuez votre déclaration de salaires sur les BDS, complétez-le de manière claire et lisible, par les informations indiquées ci-après: Gestion de la paie Maroc: Déclaration nominative trimestrielle de salaires. Liste des étapes Nombre total d’étapes: Blog Ojraweb A propos Gestion de la paie: Solutions de gestion Solutions de Paie Ojra: Se déclarer comme entreprenant S’enregistrer comme commerçant Créer une société Créer une succursale Renouveler les cartes d’opérateur économique Renouveler la Carte Professionnelle de Commerçant Renouveler la Carte d’Importateur.

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Formulaires à télécharger

Deux modes de règlement, sont disponibles: Bordereau de banque versement bordereaau. Primes et indémnités non soumises à la cotisation Droit de Travail: Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: Les employeurs sont tenu par conséquent de:.

Ce retour aura une double conséquence: Le télé-paiement est une solution technique qui vous permet de payer vos cotisations via Internet grâce à un système à la fois simple et hautement sécurisé.

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Le chiffre qui suit le nom de l’institution indique le nombre d’interactions nécessaires avec cette institution. Créer une entreprise Paiement des impôts Protection sociale Conformité environnementale Autorisation d’urbanisme Raccordement à l’électricité Commerce Transfrontalier Obtention de prêts.

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Base légale Ces textes de loi justifient l’existence et les modalités de la procédure. En cas de non-respect de cet engagement, les pénalités encourues resteront exigées.

CNSS — Comment procéder pour déclarer les salaires de vos salariés? Validation du dossier et calcul du montant à payer Paiement des cotisations.